Mentions légales
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date].
Éditeur du site
Le site Ti Solèy Création est édité par :
- Nom / Raison sociale : [À COMPLÉTER : votre nom ou nom de l'entreprise]
- Statut : [À COMPLÉTER : micro-entrepreneur / EI / société…]
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse complète]
- E-mail : [À COMPLÉTER : email de contact professionnel]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si applicable, sinon indiquer « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom]
Hébergeur
Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logos, créations) est la propriété de Ti Solèy Création, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Données personnelles
Les modalités de traitement de vos données sont décrites dans notre Politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur que vous aurez choisi].